IRRC No. 895/896

Réflexion sur la notion de commandement "responsable"

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Abstract
Opérer sous un commandement responsable est une condition essentielle pour être juridiquement reconnu comme un combattant légal. C'est aussi un élément central de la définition de la responsabilité du commandement, ce qui souligne le lien inextricable entre le rôle du commandant et la mise en oeuvre effective du droit international humanitaire (DIH). Appréhender pleinement ce lien est donc essentiel si l'on veut s'assurer que les officiers et autres chefs militaires qui exercent le commandement respectent leur obligation de préparer leurs subordonnés à affronter le chaos d'un combat meurtrier dans le cadre juridique et implicitement moral que constitue le DIH. Peu de commandants remettent en question la nécessité, pour un commandement responsable, de préparer son unité militaire à accomplir efficacement sa mission de combat. L'efficacité opérationnelle, toutefois, n'est que l'un des aspects de la mise en oeuvre d'un commandement « responsable ». Dans la mesure où le terme est un corollaire incontournable du respect du DIH, un commandement responsable n'est une réalité que si l'unité est préparée à exécuter sa mission opérationnelle de manière à ce que celle-ci soit strictement conforme aux obligations du DIH. Cette conception élargie d'une unité militaire disciplinée et efficace reflète la véritable nature du concept de commandement responsable, car seules les unités fondées sur cette conception particulière de la discipline sont en mesure de satisfaire aux objectifs complémentaires que sont l'efficacité militaire et le respect des normes humanitaires. En conséquence, le pré-requis, pour les combattants légaux, d'opérer sous commandement responsable sous-entend que tous les officiers exerçant le commandement doivent être conscients que les unités militaires qui sont sous leurs ordres ne seront véritablement efficaces que si elle sont capables d'exécuter leur mission avec un maximum d'effet opérationnel dans le cadre des contraintes humanitaires qui définissent les limites de la violence justifiable au cours d'un conflit armé.

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