IRRC No. 876

S'agissant du génocide, qu’entend-on par « intention de détruire » ?

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La jurisprudence interprète le plus souvent la condition selon laquelle il doit y avoir « intention de détruire » comme une intention spéciale ou spécifique (dolus specialis), et met plus l'accent sur son caractère volitif ou délibéré. Une interprétation historique, littérale, systématique et téléologique de cette condition qu'est « l'intention de détruire », compte tenu de la structure particulière du crime de génocide et de la signification d'« intention » en droit comparé, fait ressortir qu'on ne peut plus soutenir le point de vue traditionnel.Disponible uniquement en anglais.

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