Cet article analyse les aspects juridiques des déplacements forcés induits par le climat dans la région du Sahel, au nord de l’Afrique. La région du Sahel subit les conséquences néfastes du changement climatique qui provoque le déplacement de milliers de personnes, qu’il s’agisse de migrants transfrontaliers ou de personnes déplacées internes (PDI). Selon l’approche conventionnelle, le statut de réfugié ne s’applique pas aux personnes déplacées en raison de catastrophes naturelles ou environnementales, ce qui engendre un vide juridique dans le droit international des réfugiés. Cependant, en droit international, ce statut pourrait ne pas être aussi tranché que ne laisse entendre l’approche conventionnelle, comme en attestent des tendances récentes qui semblent cheminer vers la reconnaissance des droits de ces personnes déplacées. Il semble clair qu’aux termes de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés, ces personnes ne peuvent pas prétendre au statut de réfugié. Et bien que la situation soit moins évidente dans la Convention de l’Organisation de l’unité africaine régissant les aspects propres aux problèmes des réfugiés en Afrique, il apparaît qu’en fin de compte, le résultat est le même. Néanmoins il semble y avoir une volonté de plus en plus affirmée de leur reconnaître un statut de réfugié en vertu de ce traité. D’autres traités régionaux tentent aussi d’aller dans cette direction ; la Convention de Kampala sur les PDI est particulièrement remarquable à cet égard car elle fait expressément référence à certaines circonstances comme les catastrophes naturelles. Une approche fondée sur les droits de l’homme pourrait être synonyme d’espoir pour les personnes déplacées, étant donné que le changement climatique peut avoir une incidence sur un certain nombre de leurs droits et, à cet égard, la décision du Comité des droits de l’homme de l’ONU dans l’affaire Teitiota c. Nouvelle-Zélande, qui reconnaît les effets délétères du changement climatique, est particulièrement importante. Cet article analysera les mesures, d’ordre législatif ou autres, prises par cinq États du Sahel à l’égard des personnes contraintes à se déplacer.

Traduit de l’anglais.